Objet : Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents - Avis du Conseil Communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Vouge - Avis du Conseil Communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Réfection de voiries et aménagements en ZI de LONGVIC et ZAE CAPNORD - Demande de subvention au Conseil Général de la Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association de Prêt d'Honneur du Département de la Côte d'Or - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pole Autobourgogne - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement AgrOnov - Permis de construire - Programme de réhabilitation des bâtiments et des serres

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 16 logements collectifs BBC (16 PLS), "Vill'Age seniors", rue de Mirande à Saint-Apollinaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 44 logements BBC (34 PLUS, 10 PLAi), "Patio Kiriel", 35 rue de Mulhouse à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 8 logements collectifs BBC (5 PLUS, 1 PLAi, 2 PLS), rue Léon Jouhaux à Neuilly-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 38 logements collectifs BBC (28 PLUS, 10 PLAi), 23 rue Octave Terrillon à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 6 logements collectifs BBC (5 PLUS, 1 PLAi), 4 rue de l'Espérance à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 à ENVIE DIJON

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Requalification de site de la SEITA - 2ème tranche - Cession à la SEMAAD - Acquisition d'une bande de terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Renouvellement urbain - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME