Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Dijon et Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°11 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Dijon et Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°9 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT