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GD2014-01-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-01-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Réseaux de chauffage urbains de Fontaine d'Ouche et de Chenove- Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-11-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Renouvellement de la convention OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-09-26_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Consultation sur le nouveau périmètre "Natura 2000" de la cavité à chauves-souris de Plombières-les-Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Déchets d'équipements électriques et électroniques - Accueil en déchetterie - Convention à passer avec l'OCADEEE
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Demande de subvention auprès de la DIREN pour la cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères - Lancement d'un appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2008-02-07_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Construction de la Maison de l'Environnement - Lot 5A : Isolation extérieure - Marché complémentaire
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