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GD2014-12-18_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2014-2015 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de service
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-12-18_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-09-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_105
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_106
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_107
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_108
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_109
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_110
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Budget primitif 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Avenant à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES