Objet : Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation du Conseil au Président - complément pour la signature des conventions de déversement des effluents industriels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de représentants du Grand Dijon au comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accueil des Gens du voyage : tarification 2013 des équipements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord-cadre Grand sud - Cession d'études urbaines à la SPLAAD

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME