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GD2011-02-10_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 13 logements BBC (PLS), Site Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 3 logements BBC (2 PLUS, 1 PLAi), 19 rue Hoche à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 51 logements (41 PLUS, 10 PLAi), 39 rue du Tire-Pesseau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 24 logements BBC (16 PLUS, 8 PLAi), 11 bis rue Gaston Roupnel à Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 17 rue des Fleurs à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 20 logements BBC (16 PLUS, 4 PLAi), Villas Impériales, rue du Vignery à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Dijon Développement - Subvention de fonctionnement 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-02-10_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Désignation des représentants aux organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_010bis
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES