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GD2009-01-22_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Dijon - 44 bis avenue du Drapeau et 2 rue Lafayette - Acquisition d'une propriété bâtie sur l'OPAC
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Autorisation de lancement de la consultation pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet de territoire Grand Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Charte Environnement - Subvention exceptionnelle Atmosf'Air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2009 des collectivités clientes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Réalisation d'un "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Modification du périmètre de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Taxe professionnelle - Vote du taux pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Décision modificative n°1 - Budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Rapport sur les marchés conclus en 2008 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Subvention 2009 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
E-bourgogne - Intérêt communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
E-Bourgogne - Adhésion du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009 2014 : arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Salon MIPIM 2009 - Demande de subvention à la Région Bourgogne
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Université de Bourgogne - Programme d'actions 2009 de la Chaire UNESCO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Nouvelle desserte de la Normandie via Roissy - Charles de Gaulle - Convention de financement relative à l'exploitation de la desserte par TGV entre Cherbourg / Roissy / Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Tramway - Mise en oeuvre d'une mission insertion - emploi
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-03-26_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Tramway - Centre de maintenance mixte bus-tramway pour le remisage, l'exploitation et l'entretien du matériel roulant bus et tramways - Etude d'impact relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Tramway - Centre de maintenance mixte bus-tramway pour le remisage, l'exploitation et l'entretien du matériel roulant bus et tramways - Réalisation d'un diagnostic amiante des bâtiments existants sur le site avant déconstruction
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC