Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à ENVIE Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adhésion au réseau Terres en Villes - Désignation des représentants au sein de l'Association

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Cession de la propriété par promesse synallagmatique de vente - 53 avenue Jean Jaurès

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 6 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de partenariat entre l'ENSA de Dijon et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Liste annuelle des marchés conclus en 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Communauté de l'Agglomération dijonnaise, la Vill

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste d'adjoint technique principal de première classe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tarifs des concessions 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Jean - Philippe Rameau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'IUT de Dijon - Auxerre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES