Objet : Construction d'une unité de valorisation énergétique à l'Usine d'incinération - Avenant n°3 au marché 04-36

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Construction d'une unité de traitement de DASRI à l'Usine d'incinération - Avenant n°1 au marché 05-13 attribué au groupement DESERTOT / BOUGEAULT / ARTEC 2 / BRISARD / SECOBAT / SERICA

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et Tri - Valorisation - Mise à jour de la convention de mise à disposition des composteurs individuels

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2005

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Assistance à la mise en place d'activités pédagogiques sur l'environnement et le DEVELOPPEMENT durable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Etude paysagère sur le canton de Fontaine-les-Dijon - Participation financière

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Subvention à l'Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réseau de Chauffage Urbain - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L1411-1 et suivants du code Général des Collectivités territoriales

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Organisation d'une journée sur la mobilisation durable et la réalisation d'un film sur la biodiversité par Alterre Bourgogne - Demande de subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du SMD - Approbation du protocole d'accord pour la répartition et la gestion des bassins de rétention et dépollution des eaux de ruissellement

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES- DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Tarif 2013 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val De Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2013 à la régie de la Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie - Participation pour 2013

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Opérations du Grand Dijon donnant lieu à des économies d 'énergie - Registre national des certificats d 'économie d 'énergies - Demandes d 'enregistrement - Autorisation de vendre des certificats d 'économie d 'énergie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan de Déplacement d 'Administration de la Ville et du Centre Communal d 'Action Sociale de Dijon et du Grand Dijon - Etude préalable - Demandes de subventions

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Objet : Déchetterie de Longvic - Avenant au marché 04 - 59

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Installation de points de regroupement de déchets - Demande de subvention

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