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GD2016-12-22_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Parking silo monge - Constitution du jury
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-01-28_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-01-28_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC