Rechercher
GD2014-09-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Modifications statutaires - Extension des compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Compte de gestion 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES