Objet : Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme

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Objet : Convention de rénovation d'agglomération - Participation financière de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Adoption du réglement d'intervention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Programme 2005

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 18 rue Jacques Copeau à Dijon - 2 logements collectifs PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 54 rue de la Cote d'Or à Dijon - 1 logements individuel PLUS

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Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située Clos des Argillières à Ahuy - 8 logements : 6 PLUS et 2 PLS

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Quétigny

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Saint Apollinaire

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune d'Etaules

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Reulle Vergy

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Objet : Acquisition d'une propriété rue Hugues Picardet

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Objet : ZAC Parc Valmy - Cession d'un terrain à la SEMAAD

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 21 logements (16 PLUS, 5 PLAi) "Les Jardins du Roy", rue Charles Dumont à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 39 logements (24 PLUS, 15 PLAi) "Les Quais du Sud", 51-53 avenue Jean-Jaurès à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 12 logements (9 PLUS, 3 PLAi), 57 rue de Mirande à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : Acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), "Le Serrigny" 19 rue de Serrigny à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2011

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Objet : Agence d'information sur le logement (ADIL) - Subvention 2011

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