Objet : Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Etaules

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pasques

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 19

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Travaux d'aménagements du futur terminus de la ligne 16 du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'un arrêt du bus du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 rue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : Acquisition VEFA de 4 logements (PLUS), "Le Symphonia" 21 rue du Transvaal à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : Construction de 17 logements (10 PLUS, 7 PLAi), 99 rue de Marsannay à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : Acquisition-amélioration de 2 logements (PLAi), 43 rue de Larrey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne - acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 21 B avenue de la Concorde à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des Gens du voyage : Adoption de la tarification 2011 pour l'ensemble des équipements communautaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Reconventionnement de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais pour la période 2011-2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME