Objet : ANNEXES - Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention relative à son financement entre le Département de la Côte d'Or, la Communauté urbaine du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne - Création d'un échangeur d'accès à l'Ecoparc depuis la liaison Dijon-Arc-sur-Tille - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien entre le Grand Dijon et le Conseil général de la Côte d'Or

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Mise en place de réservations communautaires de logements

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (3 opérations, 90 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à ENVIE Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME