CCAS-2010-073A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Convention avec la société Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Règlement de fonctionnement du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Règlement de fonctionnement du SATGE
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Réservation de chambres dans les résidences sociales pour demandeurs d'asile ou personnes titulaires d'un titre « Vie privée - vie familiale », sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-075A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Convention entre le CCAS, l'Etat et Adoma pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile et de personnes titulaires d'un titre de séjour « Vie privée - Vie familiale »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association « Laure et Amon Productions »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-076A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Convention avec « Laure et Amon Productions »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - engagement du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Accompagnement des bénéficiaires du RMI - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Proposition de règlement des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Contrats de séjour et règlements de fonctionnement des résidences pour personnes âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Agrément du centre social Balzac - convention avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Convention avec la CAF - animation collective famille
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Convention avec la CAF - fonction animation globale et coordination
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Analyse de la pratique et groupes de parole - convention avec l'association « L'ANCRE »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Prise en charge financière - Résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Régisseurs du CCAS mis en débet - décharge de responsabilité et remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES