CCAS2018-43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Charte du bénévolat_convention d'engagement CCAS-bénévole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-43A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Convention CCAS-bénévole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-43B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Charte du bénévolat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-43C
Formulaire | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Questionnaire_informations_bénévole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Aides facultatives SSG_janvier à juin 2018
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS2017-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Personnel - échelon spécial du grade d'attaché hors classe
PERSONNEL
CCAS2017-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Personnel - refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
CCAS2017-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Taux de rémunération des agents horaires
PERSONNEL
CCAS2017-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Ressources humaines - création du service commun "Direction générale des servies" entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon
PERSONNEL
CCAS2017-011A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Convention de mise en place d'un service commun de DGS entre la Communauté urbaine, la Ville de Dijon et le CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
OPAD - avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l'association
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2017-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Attribution de subventions aux associations - exercice 2017
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_50A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Admission créances en non valeur exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Tarification - Animations - Thés dansants
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Tarification de la redevance en faveur des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des déplacés d'Ukraine
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or
CONSEIL D’ADMINISTRATION