CCAS2015-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mars et avril 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Analyse des besoins sociaux 2007- marché public
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Acquisition de vélos - constitution d'un groupement de commandes
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Plan de déplacement des employés - convention entre le CCAS et la STRD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Association ALMA - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Indemnité versée au Trésorier Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Tarifs du service d'entretien du linge à la résidence Les Marguerites
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Centre Social Balzac - Tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Centre Social Fontaine d'Ouche - Tarification des activités
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Centre Social Fontaine d'Ouche - règlement intérieur pour l'utilisation des salles
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 2ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin et juillet 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu juin et juillet 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2018-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
"Maîtrise des énergies et des fluides - actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°2 à la convention partenariale avec PIMMS Dijon
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Convention partenariale avec PIMMS Dijon - Avenant n°2.
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CONVENTIONS - CONTRATS