CCAS-2020_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Renouvellement de la Commission Hebdomadaire d'Attribution des Aides (CHAA)
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu avril et mai 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre d'accueil de jour Les Marronniers Transfert des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre social des Bourroches - transfert de gestion
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
SDAT - Centre de Jour Attribution d'une subvention complémentaire
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2008-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Analyse des Besoins Sociaux 2008/2009 Marché négocié
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2008-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre social Fontaine d'Ouche Contrat de projet de l'établissement
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Budget primitif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
CCAS-2012-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Financement de la protection sociale complémentaire santé des agents communaux - évolution de la participation du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2012-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Centres sociaux - conditions d'application du tarif réduit pour les activités de loisirs hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Centre social Balzac - tarification de l'accompagnement à la scolarité
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Conseil d'Administration de l'association La Passerelle - désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2010
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2011-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
ADEFO - Mise à disposition de deux chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le CCAS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS