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CCAS2016-59
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Cession de matériel du service de l'entretien du linge
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-60
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Acceptation du don de la société OrthoMétals
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-61
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Admission de créances en non-valeur - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-62
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Budget primitif - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-63
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
FAPA seniors 21 - mise à disposition de salle à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-63A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS