Objet : Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Avis du Conseil Municipal sur la fixation du chef-lieu provisoire de la région Bourgogne Franche-Comté à Dijon à compter du 1er janvier 2016

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2014 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Exercice 2014 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables – Admission en non valeur

Thème : FINANCES

Objet : Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Convention particulière d’appui financier

Thème : FINANCES

Objet : Personnel municipal – Logements de fonctions

Thème : PERSONNEL

Objet : Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : SDAT/SDAT'Entreprise – collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services – Convention à signer entre la SDAT, la Communauté Urbaine Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon

Thème : Solidarité

Objet : ANNEXES - SDAT/SDAT'Entreprise – collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services – Convention à signer entre la SDAT, la Communauté Urbaine Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon

Thème : Solidarité