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VD20171218-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_008_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_008A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-12-17_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré-15-19,boulevard Henri Camp - Réalisation d'un programme immobilier - Résiliation du bail emphytéotique et cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la société Scic Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-12-17_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré- 22 ter, rue Docteur Henri Pingat-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-12-17_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Dijon Habitat - Construction de onze logements PLUS CD dans le cadre de l'opération Hyacinthe Vincent-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-12-17_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cession d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-12-17_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Collèges Gaston Bachelard,Jean-François Champollion et Clos de Pouilly-Cession au Département de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-12-17_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Groupe scolaire Montmuzard - Démolition-reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Désignation du maître d'œuvre - RETIRE DE l'ORDRE DU JOUR
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-12-17_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Avenue Champollion - Travaux de requalification - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Programmation 2011
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération  « ETAMAT »- Concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté - Bilan
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du dossier de réalisation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-04-18_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Logement à loyer modéré - 17, 19, rue d'Alembert - Réalisation d'un programme immobilier-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Demande de permis de démolir - Cession du site par promesse synallagmatique de ve
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE