Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Clavière Viandes - Autorisation d'exploiter un atelier de transformation de viande - Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société de Production Pharmaceutique et d'Hygiène - Activités de fabrication et de conditionnement de produits pharmaceutiques, cosmétiques et d'hygiène - Régularisation administrative - Avisdu Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Traitement des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Marché complémentaire à passer avec la société Sétéo

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Mise en place des conseils et commissions de quartier - Renouvellement des membres - Composition nominative - Information du Conseil Municipal

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur

Thème : FINANCES

Objet : Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon,Ouges,Plombières-lès-Dijon,Quetigny,Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Etablissement public communal d'accueil de personnes âgées - Présidence

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Insertion et maintien dans l'emploi des agents municipaux handicapés - Convention passée entre la Ville et le Fonds Pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique ( FIPHFP ) - Prorogation - Avenant n° 1

Thème : PERSONNEL

Objet : Impasse Champeau - Prolongement - Emplacement réservé n° 162 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dijon - Désaffectation du domaine communal - Cession partielle du chemin rural n° 33 et d'un fossé à la commune de Qu etigny

Thème : URBANISME

Objet : Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la République - Tarifs d'entrée - Redevance d'occupation du domaine public

Thème : COMMERCE

Objet : Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association

Thème : COMMERCE

Objet : Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur - Mise en appel d'offres - Groupement de commandes - Ajout de la régie personnalisée du Grand Théâtre

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité "incendie"- Première tranche - Marché passé entre la Ville et la société Lorrilliard - Lot n° 3 : création d'un nouveau poste de contrôle de sécurité - Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Elyo Suez (lot n° 1) et Martin (lot n° 3) - Avenants n° 1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 1

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Association départementale d'éducation populaire « Culture et Bibliothèques pour Tous » (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville, 2-4 allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions

Thème : CULTURE