Objet : Dispositif «emplois d'avenir»

Thème : PERSONNEL

Objet : Installation du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Election du maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Détermination du nombre des adjoints

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Election des adjoints

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2012

Thème : FINANCES

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Projet de Plan de Déplacements Urbain 2012 - 2020 du Grand Dijon - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Déclaration d'Utilité Publique - Déclaration de projet

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un tènement longeant le quai, intéressant les terrains compris entre le canal de Bourgogne au nord, une partie du quai Nicolas Rollin à l'est, la première frange du quartier de la Fontaine d'Ouche à l'ouest et l'allée de Grenoble au sud

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine des Grésilles - Scic Habitat Bourgogne - Construction de vingt logements PLUS CD - Ilot Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES