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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Club des Maires de la Rénovation Urbaine et
des Présidents d'EPCI - Adhésion de la Ville
- RETIRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Patinoire - Tarification
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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