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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Fort de la Motte Giron - Chantier d'insertion - Reconduction - Convention à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le DEveloppement et la GEstion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Centre Educatif Renforcé « Les Chenevières »
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Produits d'entretien ménagers - Acquisition au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Organisation du mondial de football à sept de la jeunesse dijonnaise - Demandes de subventions
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Année 2010 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Dixièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°3
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2010 - Terme de la convention - Avenant n°17
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Contrat « enfance jeunesse » - Prestation de service - Versement d'un acompte à la Ville par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au titre de 2010 - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Réalisation et vente de sacs et pochettes - Convention à passer entre la Ville et l'Association Socio-Culturelle et Sportive du centre social de la Fontaine d'Ouche (ASCS)
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Musée des Beaux-Arts - Dépôt de deux oeuvres - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Centre des Monuments Nationaux
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen "Erasmus" - Candidature de la Ville - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2010-2011
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
« Dijon vu par... » - Edition 2010 - Contrat à passer entre la Ville et l'association « Entre cour et jardins » pour la réalisation de l'exposition
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Ateliers d'artistes - Projet d'installation d'oeuvres d'art contemporain dans la ville « 21000 » - Contrats à passer entre la Ville, l'association Le Coin du Miroir -Le Consortium et les artistes
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1698
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)