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VD2010-05-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Non-versement d'une subvention de l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Indemnisation de la Ville - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-05-17_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Manifestations - Mise à disposition d'extincteurs - Tarifs de remboursement en cas de non-restitution ou de détérioration - Tarifs de recharge
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Recensement - Enquête sur la famille et les logements - Rémunération des agents recenseurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Achat de fournitures administratives - Marché passé entre la Ville et la société Lyréco - Prorogation : avenant n°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Dématérialisation - Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité et à la trésorerie - Accord de principe - Signature des conventions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-12-20_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa
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VD2010-12-20_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo
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VD2010-12-20_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-11-08_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention
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VD2010-11-08_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Marchés publics - Mise à la disposition de la Ville de la plate-forme de dématérialisation de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
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VD2010-02-01_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2010
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VD2010-02-01_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
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VD2010-02-01_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
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VD2010-02-01_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Acquisition de mobilier de bureau au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
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VD2010-03-29_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Composition des commissions - Modification
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VD2010-03-29_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Composition - Modification
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