Objet : Dixièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°3

Thème : SPORTS

Objet : Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2010 - Terme de la convention - Avenant n°17

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Contrat « enfance jeunesse » - Prestation de service - Versement d'un acompte à la Ville par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au titre de 2010 - Convention

Thème : EDUCATION

Objet : Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Réalisation et vente de sacs et pochettes - Convention à passer entre la Ville et l'Association Socio-Culturelle et Sportive du centre social de la Fontaine d'Ouche (ASCS)

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Dépôt de deux oeuvres - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Centre des Monuments Nationaux

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen "Erasmus" - Candidature de la Ville - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2010-2011

Thème : CULTURE

Objet : « Dijon vu par... » - Edition 2010 - Contrat à passer entre la Ville et l'association « Entre cour et jardins » pour la réalisation de l'exposition

Thème : CULTURE

Objet : Ateliers d'artistes - Projet d'installation d'oeuvres d'art contemporain dans la ville « 21000 » -   Contrats à passer entre la Ville, l'association Le Coin du Miroir -Le Consortium et les artistes

Thème : CULTURE

Objet : Animation sportive - Dispositifs « Vacances pour Ceux qui Restent » et « Centre Municipal d'Initiation Sportive » - Tarification : introduction du taux d'effort - Nouvelles modalités d'inscription

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Ateliers d'arts plastiques - Droits d'inscription - Règlement intérieur - Modification

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Jardin situé 65, avenue Victor Hugo - Dénomination : "Madeleine Tournamille »

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo

Thème : URBANISME

Objet : 42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements

Thème : URBANISME

Objet : Dénomination de voie : place Victor Schoelcher

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : 65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009

Thème : URBANISME