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VD20160523-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2016
Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016
VD20160523-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2016
ANNEXES - Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016
VD20160523-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2016
Rapport des délégations du Maire
VD20161121-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
PERSONNEL
VD20161121-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Personnel municipal – Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD20161121-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160125-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Cession des actions détenues par la Ville de Dijon dans le capital de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
VD20160125-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2014 et budget 2015 - Information du Conseil Municipal
VD20160125-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
VD20160125-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Action en justice contre les auteurs des détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon ou de recel de ces détournements