Objet : Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenant SCOT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME