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DELIB_DM2019_12_19_028_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_028A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_029_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_029A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_014_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_015_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_016_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_018_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_018A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 4 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_019_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_015A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_016A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
BFC Promotion Habitat - Accession sécurisée à la propriété : entrée au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME