Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarifs du stationnement sur Voirie DiviaPark - Création d'un nouveau tarif « résident ».

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC