Objet : Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Transferts de compétences du Département - rapport d'information

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la commune du Teil en Ardèche – Attribution d'une subvention

Objet : Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES