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DELIB_DM2021_12_16_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_12_16_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexes des conventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Communes de Perrigny-lès-Dijon et Dijon - Révisions libres des attributions de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Décision modificative n°4 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - feuille signature DM4 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Budget Principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Budget Eau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES rapport de présentation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Attribution de compensation définitive pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Aide à l'immobilier d'entreprise - Convention préalable entre Dijon Métropole et la Région Bourgogne Franche-Comté pour l’année 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Convention d'administration Générale entre Dijon Métropole et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avenant n°2 de prolongation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Projet AVENANT 2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Adhésion de Dijon Métropole au sein de la Société Publique Locale « Agence Economique Regionale"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Repartition actionnariat 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_12_16_029_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Presentation AER BFC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES