Objet : ANNEXES - 01-REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : CITEO - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avis sur les propositions de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) identifiées par les communes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-C PUP COURBES ROYES

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Perimetre PUP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 08-Av3 - Annexe 7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 09-Av3 - Annexe 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 10-Av3 - Annexe 9

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de mise à disposition des locaux du parc de stationnement de la Trémouille à DIJON - Travaux de mise aux normes et d’embellissement - Avenant n°1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE 1 - Avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-ANNEXE 2 - ANNEXE AVT -DECOMPOSITION FIN

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 03-ANNEXE 3 -ANNEXE 2 AVT

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME