Objet : ANNEXES - Annexe 3 CDG21 BA DPI DASRI

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 Rapport compte gestion 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif de l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 14 - Bilan cessions-acqu. SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 15 -Etat AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport CA 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 - Synthese CA 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Projet règlement taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES