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DELIB_DM2021_02_04_009_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Eco-Habitat / transition écologique : soutien à la rénovation énergétique des logements privés dans le cadre du programme « EFFILOGIS – maison individuelle ». Mobilisation de deux subventions « Audit EFFILOGIS » et « Accompagnement technique EFFILOGIS »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_02_04_010_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Fonds de Solidarité Métropolitain – Prolongation du Fonds de Relance Métropolitain vote du budget de 500 000 euros à titre conservatoire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_011_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Taxe de séjour métropolitaine - Modification des dates de reversement pour soutenir les hébergeurs dans un contexte de crise sanitaire durable de la Covid-19
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_012_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Accueil des Gens du voyage – Adoption de la tarification 2022 pour l'ensemble des équipements métropolitains
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe Tarification 2022 GduV
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Rénovation urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe C2 maquette financière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe B Le Mail
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_003_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Personnel – Protection sociale complémentaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES