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DELIB_DM2020_12_17_025_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Construction d'une légumerie centralisée –Convention de mandat à passer entre Dijon Métropole et la Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Demande de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_12_17_025A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Construction d'une légumerie centralisée –Convention de mandat à passer entre Dijon Métropole et la Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Demande de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_12_17_026_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Construction du parking Monge – mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – bilan de clôture de l'opération
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_12_17_026A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Construction du parking Monge – mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – bilan de clôture de l'opération
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_09_17_025_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Mise en application du transfert de la compétence - Adoption, adaptation et mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_025A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Mise en application du transfert de la compétence - Adoption, adaptation et mise en œuvre du Programme Départemental d'Insertion
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_026_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Elaboration d'un Pacte de Solidarité avec l'Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_026A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Elaboration d'un Pacte de Solidarité avec l'Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_027_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Mise en œuvre du transfert de la compétence - Attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_027A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Mise en œuvre du transfert de la compétence - Attribution des aides au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_09_17_028_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_028A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_013_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Adhésion au CEREMA
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
GEMAPI – Extension des missions du S.I.T.N.A. : délégation des missions 7, 11 et 12 de l’article L211-7 de la métropole vers le SITNA
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - delib 15 ITEM tampon
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Présentation du rapport d’observations définitives portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Dijon métropole, de la Chambre régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Rapport CRC
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_02_02_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Zénith - Tarification 2023
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Tarif prestations 2023
8. CULTURE ET SPORTS