Objet : Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Charte de déontologie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet Charte Métropole Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du pacte de gouvernance de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Pacte de gouvernance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil de développement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - AVENANT 5 SODIEN

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Annexe 1

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - convention logement d'abord

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Convention avec l’Etat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Contrat ctai 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet :  Exploitation des services de Mobilité – Approbation du choix du mode de gestion et lancement de la procédure

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Rapport_mode_gestion_Mobilite

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2020

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - RPQS 2020

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF