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GD2017-06-29_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Affectation des résultats 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_006A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Adoption des statuts de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Compte de Gestion 2016 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES