Objet : ANNEXES - FAASST Convention de reversement EDF

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DIJON FINAL NZC PCP Award agreement 2306

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lancement d’un Appel à Manifestation Intérêt pour la création d’une SEM Energies

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du service public d'eau potable du secteur de l'est dijonnais - Approbation du choix de l’attributaire du contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention technique et financière relative à l’animation du Programme d’Actions de Prévention des inondations (PAPI) Tille – Vouge - Ouche

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv. cofinancement animation PAPI TVO

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Energie - Audit flash réalisé par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté - Rapport d'observations définitives - Information du Conseil Métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport CRC audit flash Energie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Services communs - Nouvelles adhésions - Rapport de la commission locale des charges transférées du 2 juin 2023 - Participations financières des communes membres au financement - Dispositifs contractuels - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Neuilly Crimolois Avenant 1 communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Quetigny ccas Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - EPFL Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - EPCAPA Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Credit municipal Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Sennecey- Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Plombieres - Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Perrigny - Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Ouges - Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Magny - Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fontaine- Avenant 1 Services communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES