Objet : ANNEXES - 01-ZAENR Carto Metro

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dijon - Rue Nicolas Bornier - Convention de restitution d’une emprise foncière - Déclassement du domaine public et cession

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-48 rue Nicolas Bornier Cad N&B

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-Convention DM-ENEDIS rue Nicolas Bornier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Fourniture d’eau en gros au Syndicat d’adduction et d’assainissement des eaux de Clénay – Saint Julien - Avenant n°2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Conv VEG Clenay St Julien Avt 2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2024

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Convention Inter CLE 2024 VF

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : EMMAÜS - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024 - 2026

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Composteurs individuels - Règlement de mise à disposition

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF