Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS