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DELIB_DM2019_12_19_043_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_043A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_018A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_019_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_019A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_020_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_020A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_021_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Renouvellement des conventions de vente en gros d'eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_015_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_017_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF