Objet : Convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve – Avenant n° 5

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Installation de conseillers métropolitains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - COM ESTP Paris Avenant 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – Avenant 2 à la convention de partenariat - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2017-2018 à 2022-2023 – Attributions de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - COM ESEO avenant 2 projet

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention de partenariat ESEO avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté_DM

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Programme Territoire accéléré Logement d’abord – Convention avec l’Etat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - projet de convention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi : Convention entre l’État et Dijon métropole pour l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renforcement prescrits par le PPRT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention_Ingenierie_PPRT_RM_delib20

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi - Convention partenariale de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT, à intervenir avec l’État, l'établissement, la Région Bourgogne Franche-Comté, le Département de la Côte d'Or et PROCIVIS – SACICAP Bourgogne Nord

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention_Financement_Travaux_delib21

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n°2-1 – Avis sur le cahier des Charges de Cession de terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain – ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) – Avenant 2 à la convention de partenariat – Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens - Attribution de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention partenariat ESTP Avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - RAPPORT ANNUEL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME