Objet : ANNEXES - rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2023 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Vote des taux 2023 - annexe - rapport détaillé

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet :  Dijon Métropole – Tarification des services à compter du 06 février 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexes tarifs 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel sur l'état de la mutualisation.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à la création d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement dans le réseau public au droit du n°135 de la rue Saint Jean à Saint Apollinaire

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement des conventions de vente en gros d'eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion à l'Association Nationale et Territoires Accueillants ( ANVITA)

Thème : VOEUX

Objet : ANNEXES - Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - Années 2020-2021-2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - Années 2020-2021-2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole des Hautes Etudes en Apiculture (EHEA) - Demande de subvention de fonctionnement 2020

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES