Objet : Exonération de Cotisation Economique Territoriale - Librairies indépendantes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tarification du stationnement en ouvrage - Gratuité exceptionnelle

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME