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GD2009-12-17_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-02-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
ZAC "Parc Valmy" - Déclaration de projet
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
MIPIM 2009 - Stand Métropole Rhin Rhône - Convention de financement avec la CAMSA - Communauté Agglomération Mulhouse Sud Alsace
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
VITAGORA - Subvention de fonctionnement pour 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement pour 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Programme SYNERJINOV - Période 2009 - 2012 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
VITAGORA - 4ème édition du Congrès international Goût Nutrition Santé - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-02-19_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
"Les Négociales" édition 2009 - organisation du Centre de recrutement à Dijon - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
IFORE Bourgogne - Demande de subvention pour 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Premice - Poursuite du soutien financier - Avenant à la convention 2007-2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Vitagora - Congrès Goût Nutrition Santé 2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Vitagora - Subvention de fonctionnement 2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Association Adexpra - "Radio Campus" - Demande de subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-02-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/02/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 14 logements (11 PLUS, 3 PLAi), "Cap Naturéo", Impasse Jean Ingres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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