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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Création d'un fonds de dotation destiné à financer les projets contribuant au rayonnement culturel de la ville , « Culture Dijon »- Approbation des statuts - Désignation des membres de droit au conseil d'administration
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'objets constituant la balance de Curie-Chéneveau - Convention à conclure entre la Ville et l'association de culture et de muséographie scientifiques de Strasbourg
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Coopération entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Pérennisation - Convention
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Occupation du domaine public à usage commercial
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Centre de ressources de la vie associative - Création d'une plate-forme entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Economie Solidaire et l'Association Profession Sport Animation Loisirs Culture Côte d'Or-Convention d'objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de retraite « Les bégonias » - Reconstruction et rénovation - Transfert du bail emphytéotique administratif à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2013
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Opérations de Rénovation Urbaine des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention de rénovation urbaine de l'agglomération dijonnaise - Avenant n°4 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré-15-19,boulevard Henri Camp - Réalisation d'un programme immobilier - Résiliation du bail emphytéotique et cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la société Scic Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré- 22 ter, rue Docteur Henri Pingat-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Dijon Habitat - Construction de onze logements PLUS CD dans le cadre de l'opération Hyacinthe Vincent-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cession d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Collèges Gaston Bachelard,Jean-François Champollion et Clos de Pouilly-Cession au Département de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Labellisation Cit'ergie - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Dijon Energies - Demande d'autorisation de construire et d'exploiter une chaufferie biomasse boulevard Docteur Petitjean - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot: contrat d'affermage à conclure entre la Ville et l'association Léo Lagrange - Contrat d'affermage conclu entre la Ville et la société Crèche Attitude : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de la petite enfance Roosevelt - Centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Pérennisation - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Stationnement payant - Mise en cohérence des tarifs des parkings en ouvrage de centre-ville
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositifs publicitaires lumineux, non lumineux, numériques muraux et scellés au sol - Droits d'occupation du domaine public
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logements de fonction dans les groupes scolaires - Mise à la disposition des enseignants - Convention-type - Indemnités d'occupation
PATRIMOINE