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GD2013-01-14_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/01/2013
Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Prise en charge d'une fraction de la cotisation minimum 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-01-14_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/01/2013
Installation de nouveaux délégués communautaires pour les communes de Corcelles-Les-Monts et de Flavignerot
[A classer];[A classer]
GD2013-01-14_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/01/2013
Cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Détermination des bases de référence
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-01-14_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/01/2013
Décision modificative n°4 pour l'année 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Actualisation des tarifs 2014 pour les composteurs individuels
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Actualisation des tarifs UIOM pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Actualisation des tarifs DASRI pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Actualisation des tarifs CET pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Plan Climat Energie Territorial et Programme Local de Prévention - Convention avec l'association PRIORITERRE et attribution d'une subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Université de Bourgogne - Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne - Assemblée Générale du groupement de Recherche "Interférences d'ondes"
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2013-11-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Université de Bourgogne - Organisation de divers colloques - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2013-11-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Convention de financement pour l'exploitation et la gestion de l'espace de vente intermodal (EVI) du pôle d'échange multimodal (PEM) de Dijon-Ville 2014-2016
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-11-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Travaux d'aménagement du local Velo station - Autopartage - Attribution d'une subvention à Gares et Connexions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-11-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de PLOMBIERES les DIJON
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-11-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de PERRIGNY les DIJON
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-11-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Actualisation des tarifs de la Redevance Spéciale pour 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-11-22_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Acquisition du Domaine de la Cras
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
ZI Dijon-Longvic - 4 boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (337) Ville de Dijon (318)

Année

Effacer () 2013 (753)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (337) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (318)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (16) [A classer] (6) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (46) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (130) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (61) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (20) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (18) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (7) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (7) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (9) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (9) COMMERCE (12) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (41) EAU ET ASSAINISSEMENT (24) EDUCATION (23) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (6) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (24) FINANCES (55) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (9) JEUNESSE (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (32) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (7) SPORTS (21) URBANISME (20) VOIRIE - CIRCULATION (6)

Rubrique

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