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CCAS2018-54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Résidence Abrioux - Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-54A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2018_03_30_009A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_017A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_018_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_019_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_021_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_004A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_005_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_006_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_006A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES